Tunisie Valeurs, premier intermédiaire en bourse certifié AML 30000

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Tunisie Valeurs vient d’être certifié conforme à la norme AML 30000, à la suite du processus d’évaluation amorcé en janvier 2022, en adéquation avec la norme ISO 17021, conformément à la réglementation internationale des certifications des systèmes de management.

Le certificat de conformité au Standard AML 30000 a été remis en présence d’experts internationaux issus des métiers de la certification, de la normalisation et de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

La certification a été délivrée par l’organisme français COFICERT (Commission for Financial Certifications) sur la base de l’évaluation réalisée par CFC Partners ; deux organismes tiers indépendants.

Le référentiel AML 30000 se base sur les meilleures pratiques et les exigences les plus strictes, de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (e.g. GAFI) ; le standard, construit autour des risques, accorde une attention particulière à l’effectivité des dispositifs LBA/FTP. Le cycle de certification permet de consolider dans le temps le statut de conformité de l’entité certifiée et d’inscrire cette dernière dans une approche d’amélioration continue, en vue de se mettre en bout de cycle, au diapason des règlementations internationales.

Au cours de ces dernières années, l’intermédiaire en bourse a élaboré un rigoureux programme de conformité, basé sur plusieurs piliers, dont notamment :

  • Une gouvernance et un contrôle de conformité à travers une fonction dédiée ;
  • Des politiques, des procédures et des contrôles internes ;
  • Un système d’information pour le suivi des risques LBA/FTP ;
  • La définition et la mise en place d’une approche basée sur les risques ;
  • Un programme de formation et de sensibilisation continue au profit de son personnel ;
  • Une structure d’audit interne chargée de la revue indépendante du dispositif.

Tunisie Valeurs s’est ainsi inscrite dans une démarche volontaire en impliquant l’ensemble du corps de conformité de l’établissement, pour apporter des réponses concrètes, argumentées et justifiées en tout point, lors de l’exercice d’évaluation au référentiel AML 30000.

Pour rappel, l’institution bancaire de référence BIAT qui détient Tunisie Valeurs, s’est elle-même soumise auparavant, à l’exercice d’évaluation et s’est vue de la même manière, fait certifier AML 30000, entrant dans le processus de suivi annuel dans le cadre des audits de suivi.

« Il est important de préciser que ces initiatives et engagements forts des assujettis, pour prouver et faire valoir leur conformité, par des évaluations indépendantes, ne vient en aucun cas se substituer au travail des contrôleurs internes et externes, ou aux autorités compétentes, mais vient au contraire en complémentarité et en appui aux efforts individuels, collectifs et nationaux, en matière de respect des réglementations nationales et internationales en vigueur. », souligne un communiqué de Tunisie Valeurs.

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