Une réunion d’information et d’échanges s’est déroulée aujourd’hui, mardi 19 septembre 2023, au siège de la Bourse de Tunis, avec la participation du Conseil du Marché Financier, de Tunisie Clearing et de la BVMT.
A cette occasion, Bilel Sahnoun, directeur général de la Bourse de Tunis, a annoncé que la Bourse de Tunis s’apprête à mettre en place une importante réforme visant à réduire les délais de dénouement des transactions boursières.
Il s’agit d’une transition vers un délai de J+2 remplaçant ainsi le règlement des valeurs mobilières négociées en Bourse prend trois jours ouvrables, soit J+3 après la date de l’opération. Il convient de noter que la plupart des places financières mondiales opèrent déjà en J+2 et envisagent même de passer à J+1 à l’avenir.
Cette mesure s’inscrit dans une démarche visant à prévenir les risques systémiques et à se conformer aux normes internationales, ainsi qu’à accélérer la disponibilité de la liquidité sur le marché.
Ce changement s’appliquera à toutes les opérations admises au système de Règlement/livraison de Tunisie Clearing, qu’elles soient négociées sur le marché central ou en dehors de celui-ci. Ainsi, les titres de capital et les titres de créances, tels que les Emprunts obligataires, les Bons du Trésor Assimilables (BTA) et l’Emprunt National, seront concernés par le délai de J+2. En revanche, les transactions négociées de gré à gré en dehors de la Bourse, comme les adjudications et les transactions sur les valeurs du Trésor, les titres de créances négociables (TCN), les pensions-livrées, etc., ne seront pas soumises à ce délai.
En outre, cette réforme s’accompagnera d’une réduction du délai de mise à jour des registres des propriétaires, passant de J+5 à J+3.
Il est important de souligner que cette transition vers J+2 a été minutieusement préparée pendant plus d’un an par les différentes entités du marché, notamment la Bourse, Tunisie Clearing, les intermédiaires en Bourse et la Banque Centrale de Tunisie.
Des opérations-tests ont été réalisés pour confirmer la préparation de toutes les composantes du marché.
Maher Zouari, Directeur Général de Tunisie Clearing, a rappelé que le délai de règlement avait déjà été réduit, passant de J+5 à J+4 en 1999, puis de J+4 à J+3 en 2003.
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